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Auteurs : Bernard Drobenko, Jacques Sironneau
Editeurs : Johanet
Nombres de page : page multiple
Prix public : 149 €
Date de parution : 210

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La 1ère édition de ce Code a été entièrement refondue et actualisée dans cette 2ème édition qui, comme la première, est le fruit d’un partenariat entre un professeur des universités (B. Drobenko) et un juriste du MEEDDM (J. Sironneau). Devenu à pagination multiple , par chapitre, l’ouvrage fait le point de l’évolution réglementaire nationale (métropole et Dom-Tom), européenne et internationale, le repérage étant facilité par la présence d’un index analytique détaillé (16 p.).

Comme la version 1, cette version 2 est organisée en 11 chapitres. Après un rappel des principes sur les différents niveaux du droit (chapitre I), 3 domaines généraux sont abordés : le statut de l’eau (chapitre II), les acteurs (chapitre III), et les planifications (chapitre IV). Les autres chapitres sont thématiques : l’Entretien des milieux et prévention des risques et pollutions (Chapitre V), l’Administration des services publics de l’eau et de l’assainissement (chapitre VI), Le contrôle des opérations entrant dans une nomenclature (chapitre VII), Les contrôles diversifiés des usages (chapitre VIII), La pêche en eau douce et l’administration du patrimoine piscicole (chapitre IX), Le financement et la fiscalité de l’eau (chapitre X), Les sanctions et le contentieux de l’eau (chapitre XI). Chaque chapitre est présenté de la même manière : après une introduction, une revue de la réglementation par sujet, en distinguant les textes réglementaires (essentiel du contenu), la doctrine administrative (éventuellement), la jurisprudence et une bibliographie.

Le Code est principalement destiné à tous les acteurs qui interviennent dans le domaine de l’eau. Il s’agit principalement d’un document à consulter sur telle ou telle question, comme on le ferait avec un répertoire juridique, voire un dictionnaire, c’est-à-dire une consultation régulière ou épisodique. Sur tous les sujets, la réglementation est en constante évolution, ce qui explique d’ailleurs peut-être qu’il ne se soit écoulé que 2 ans entre la 1ère et la 2ème édition ; d’où aussi le lien avec le site internet www.code-eau.com affiché en sous-titre du livre. En tout état de cause, cet ouvrage est un outil de travail majeur dans le domaine de l’eau, à destination de la diversité des usagers concernés.

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